Martinez Zogo : quand la réponse à Njoya Moussa s’égare à son tour – L’éclairage de Vincent Sosthène Fouda

Que Njoya Moussa soit l’ami de Belinga est une information périphérique. Si son analyse est juridiquement fausse, qu’on démontre précisément où. Si elle repose sur des faits inexacts, qu’on produise les éléments qui les réfutent. Mais disqualifier l’auteur en raison de ses relations personnelles relève davantage de l’attaque ad hominem que de la démonstration. La mutation n’est pas la question Bobiokono rappelle ensuite que des magistrats du parquet peuvent être mutés ou remplacés sans réunion du Conseil supérieur de la Magistrature. Soit. Mais il répond ainsi à une question qui n’est pas nécessairement celle qui était posée. Qu’une décision soit juridiquement possible ne signifie pas que toutes les interrogations sur son opportunité, son calendrier, son contexte et ses conséquences deviennent illégitimes. Le droit permet une décision ; il ne nous interdit pas d’interroger le contexte dans lequel elle intervient. Les exemples d’Oyono Abah ou d’Émile Nsoga démontrent qu’un changement à la tête d’un parquet peut survenir. Ils ne démontrent pas que toutes les situations sont identiques. Un précédent n’est pas une photocopie du présent. Il faut donc comparer les régimes juridiques, les circonstances, les procédures et les effets. Sinon, l’exemple devient un simple argument d’autorité. Le « jamais » judiciaire : une prudence qui s’impose . Plus préoccupante encore est l’affirmation selon laquelle, même si de nouveaux éléments mettaient en cause d’autres personnalités dans l’affaire Martinez Zogo, celles-ci ne pourraient « jamais » se retrouver avec les 17 accusés actuels, sauf improbable jonction de procédures. Le mot est révélateur : « jamais ». En procédure pénale, les absolus doivent être maniés avec précaution. La découverte d’éléments nouveaux peut entraîner différentes conséquences selon leur nature, leur date, leur qualification, les personnes concernées et les règles de compétence applicables. La véritable question n’est donc pas de savoir si quelqu’un « rejoindrait » mécaniquement les 17 accusés actuels. La question est de savoir quelle procédure nouvelle pourrait être engagée, par quelle autorité, pour quels faits, devant quelle juridiction et avec quelles interactions éventuelles avec la procédure existante. Le reste relève du commentaire. Atangana Mebara et Marafa : l’exemple ne suffit pas L’évocation des procédures concernant Atangana Mebara et Marafa Hamidou Yaya ne règle pas davantage la question. Deux affaires distinctes peuvent effectivement être jugées séparément. Mais cela ne transforme pas leur configuration particulière en principe universel. En droit, une analogie n’est pertinente que lorsque les situations comparées sont réellement comparables. Sinon, elle devient une fausse piste. Et puis vient le plus grave. Le passage consacré à Cerlin Belinga est autrement plus problématique. Bobiokono affirme qu’il serait « en grande partie responsable de l’enlisement » de l’affaire, qu’il « travaillait très clairement pour semer le doute » et qu’il aurait « fait barrage à la recherche de la vérité ». Voilà des accusations extrêmement lourdes. Et c’est précisément ici que l’exigence de preuve devrait devenir maximale. Car il existe une différence fondamentale entre : avoir commis une erreur ; avoir mal conduit une procédure ; avoir pris une décision contestable ; et avoir volontairement cherché à empêcher la manifestation de la vérité. On ne peut pas passer de la première proposition à la dernière sans démonstration. Or Bobiokono invoque notamment « certaines révélations du colonel Otoulou ». Très bien. Mais une révélation rapportée n’est pas, par elle-même, une preuve irréfutable. Il faut examiner son contenu, son origine, les conditions dans lesquelles elle a été formulée, les éléments matériels qui la corroborent et surtout la responsabilité personnelle que l’on entend en tirer. Qui a fait quoi ? Quand ? Sur quelle instruction ? Avec quelle pièce ? Avec quelle intention ? Voilà les questions sérieuses. « Chasseurs de primes », « fantasme », « imagination mafieuse » : beaucoup de qualificatifs, peu de pièces Le billet multiplie les qualificatifs : « chasseurs de primes », « fantasme », « farfelu », « imagination mafieuse ».